CONDITIONS GÉNÉRALES

1.1 Introduction

Le site Web situé à l’adresse btomic.com (le « Site Web » ou le « Site ») est exploité par BTOMIC (« BTOMIC », « il », « son », « nous », « notre »). En accédant au Site Web et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Ces Conditions régissent l’utilisation et la vente de notre Site Web, de nos produits ainsi que de tout autre service que nous vous fournissons (collectivement désignés comme les « Services »).

1.2 Acceptation des conditions

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’accéder au Site Web ou d’utiliser l’un de nos Services. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces Conditions, vous devez quitter immédiatement le Site Web et vous abstenir d’utiliser nos Services.

1.3 Modifications des conditions

BTOMIC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de réviser, modifier, mettre à jour ou supprimer certaines parties des présentes Conditions d’utilisation à tout moment. Toute version mise à jour de ces Conditions prendra effet immédiatement dès sa publication sur le Site Web, et la date de « Dernière révision » sera mise à jour en conséquence.

2.1 Objet du Site Web et des Services

BTOMIC exploite son Site Web et ses Services dans le but de proposer à ses clients des produits de luxe durables et de haute qualité. En outre, nous souhaitons partager des informations précieuses concernant l’horlogerie, la joaillerie, les actualités de l’entreprise, les événements, les services ainsi que d’autres informations relatives à notre société avec les utilisateurs du Site Web et la communauté au sens large.

2.2 Modifications des fonctionnalités, du contenu et de la disponibilité

Veuillez noter que toutes les fonctionnalités, le contenu, les spécifications et les prix associés à notre Site Web ou à tout autre Service peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis. La disponibilité d’un produit ou d’un service présenté sur notre Site Web n’est pas garantie à tout moment.

2.3 Exactitude et exhaustivité des informations

Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir que nos Services ainsi que les informations que nous fournissons soient complets, exacts et à jour, il peut arriver que certaines informations soient incomplètes, inexactes ou obsolètes. Nous ne fournissons aucune déclaration ni garantie concernant l’exhaustivité, l’exactitude ou la fiabilité des Services, du contenu, des conseils ou des recommandations fournis par l’intermédiaire du Site Web ou des Services. En outre, nous ne fournissons aucune déclaration ni garantie concernant la qualité, la sécurité ou la disponibilité de nos produits ou services, ni des produits ou services de tiers proposés via notre Site Web.

Ce que nous vous accordons

3.1 Octroi de licence

BTOMIC vous accorde une licence personnelle, mondiale, gratuite, non transférable, non exclusive, révocable et limitée vous permettant d’accéder à nos Services et de les utiliser. Cette licence est accordée uniquement pour votre usage personnel et non commercial du Site Web, conformément aux présentes Conditions et à nos autres politiques. Pour plus d’informations concernant les utilisations autorisées, veuillez consulter la Section 6 « Utilisation du Site Web ».

Ce que vous nous accordez

3.2 Licence relative au contenu utilisateur

En utilisant nos Services, vous pouvez nous fournir ou nous autoriser à utiliser certains contenus ou informations, tels que des photos ou des commentaires concernant votre expérience avec les produits BTOMIC. Ce faisant, vous accordez à BTOMIC une licence mondiale, gratuite, perpétuelle, irrévocable, transférable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence, sans restriction, nous autorisant à héberger, stocker, utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, éditer, publier et distribuer les contenus ou informations que vous fournissez. Conformément à notre Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser ces contenus à diverses fins, notamment pour faciliter votre expérience avec BTOMIC ainsi que pour développer, fournir, promouvoir et améliorer nos Services.

3.3 Contributions

Toutes les questions, commentaires, suggestions, idées, témoignages, recommandations, dessins, concepts, photos ou autres retours d’expérience (collectivement désignés comme les « Contributions ») que vous fournissez ne sont pas considérés comme confidentiels et deviennent la propriété exclusive de BTOMIC. En fournissant ces Contributions, vous accordez à BTOMIC un droit mondial, gratuit, perpétuel, irrévocable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence, lui permettant d’utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, afficher, créer des œuvres dérivées et exploiter de toute autre manière ces Contributions, sans obligation de vous indemniser ou de vous attribuer un crédit.

3.4 Surveillance du contenu

Bien que cela ne soit pas obligatoire, BTOMIC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de surveiller et d’examiner le Site Web et les Services, ainsi que d’accéder, examiner, filtrer, supprimer ou retirer tout contenu à tout moment et pour toute raison, notamment si nous estimons que ce contenu enfreint les présentes Conditions.

Votre comportement

3.5 Responsabilité relative au contenu et aux activités

Vous êtes seul responsable de tout contenu fourni ainsi que de toute activité effectuée via votre compte, y compris les activités réalisées par toute personne ayant accédé au Site Web et aux Services par l’intermédiaire de votre compte.

3.6 Comportement des utilisateurs

En utilisant nos Services, vous acceptez de ne pas effectuer les activités suivantes :

• Utiliser le Site Web ou les Services à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions.
  
• Utiliser des moyens automatisés (tels que des robots ou des spiders) pour accéder aux Services ou extraire des informations utilisateur.
  
• Copier, modifier, distribuer, vendre ou louer toute partie du Site Web ou des Services.
  
• Effectuer une ingénierie inverse ou tenter d’extraire le code source du logiciel.
  
• Développer des applications tierces destinées à interagir avec le Site Web ou les Services sans l’accord écrit préalable de BTOMIC.
  
• Interférer avec, perturber ou affecter négativement la capacité d’autres utilisateurs à utiliser pleinement les Services ou leurs fonctionnalités.
  
• Effectuer toute activité susceptible d’endommager, de surcharger ou d’altérer le fonctionnement des Services.
  
• Utiliser le compte d’un autre utilisateur sans autorisation, demander les identifiants de connexion d’autres utilisateurs ou usurper l’identité d’une autre personne.
  
• Fournir des contenus ou matériels offensants, notamment de la pornographie, de la violence graphique, des menaces, des discours haineux ou toute activité illégale.
  
• Utiliser les Services pour harceler, abuser, diffamer, traquer ou menacer d’autres personnes.
  
• Compromettre la sécurité des Services en téléchargeant des virus ou tout autre code malveillant.
  
• Contourner les filtres de contenu ou les mesures de sécurité utilisés par BTOMIC.
  
• Tenter d’accéder à des zones ou fonctionnalités non autorisées des Services.
  
• Envoyer des e-mails non sollicités ou des courriers indésirables à d’autres utilisateurs ou à BTOMIC.
  
• Violer toute autre disposition des présentes Conditions ou encourager d’autres personnes à le faire.
  

3.7 Partage d’informations

BTOMIC permet aux utilisateurs de partager des informations les concernant, notamment des photos ou des expériences liées à nos produits. Toutefois, tout contenu ou toute communication que vous envoyez à BTOMIC via Internet sera considéré comme non confidentiel. BTOMIC n’a aucune obligation concernant ces informations. Vous comprenez que toute information personnelle (telle que définie dans notre Politique de confidentialité) ou toute information sensible que vous partagez peut être accessible à d’autres personnes. Veuillez éviter de partager des informations que vous ne souhaiteriez pas rendre publiques.

3.8 Informations personnelles

BTOMIC peut occasionnellement demander des informations personnelles (telles que vos coordonnées) afin de faciliter certains Services, notamment les demandes de commentaires, les questions ou le support client. Veuillez éviter de partager des informations personnelles sauf si cela vous est explicitement demandé.

3.9 Sécurité des données et confidentialité

BTOMIC met en œuvre des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives raisonnables afin de protéger les informations personnelles que nous traitons. Toutefois, malgré nos efforts, aucune transmission de données ni aucun réseau n’est totalement sécurisé. Par conséquent, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations transmises via le Site Web, notamment lorsqu’elles transitent par des réseaux non sécurisés. Vous reconnaissez les limites inhérentes à la sécurité et à la confidentialité d’Internet et comprenez que BTOMIC ne pourra être tenue responsable de toute violation de la sécurité, de l’intégrité ou de la confidentialité des informations échangées entre vous, BTOMIC ou d’autres utilisateurs de nos Services.

4.1 Votre confidentialité est importante, tant pour vous que pour nous. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité afin de découvrir comment vos informations sont traitées lorsque vous vous inscrivez à nos Services et que vous les utilisez.

5.1 Marques commerciales et marques de service

Le nom et la marque BTOMIC, les logos BTOMIC ainsi que toutes les autres marques liées à BTOMIC apparaissant sur ce Site Web, qu’elles soient déposées ou non, sont des marques commerciales ou des marques de service appartenant à BTOMIC, à ses filiales et à ses sociétés affiliées. Rien de ce qui est contenu sur ce Site Web ne saurait être interprété comme accordant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit relatif à un brevet, un droit d’auteur, une marque commerciale ou tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à BTOMIC, à ses filiales ou à ses sociétés affiliées.

5.2 Propriété du contenu

Les informations, photos, textes, graphiques, vidéos, contenus audio, outils, images ainsi que tout autre contenu et matériel fournis ou mis à disposition sur ce Site Web (le « Contenu »), ainsi que le Site Web lui-même, sont protégés par des droits d’auteur, des marques commerciales et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Ce Contenu appartient à BTOMIC, à ses filiales ou sociétés affiliées, ou fait l’objet d’une licence accordée à ces dernières, ou est utilisé avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Le Contenu est fourni uniquement à des fins personnelles, non commerciales et informatives.

Ce Contenu comprend également, sans s’y limiter, les textes, graphiques, photos, fonctionnalités interactives, marques commerciales, marques de service, éléments de présentation commerciale et logos associés à nos Services (les « Marques »). Vous ne pouvez pas utiliser, manipuler, copier, reproduire, transmettre, distribuer, diffuser, afficher, vendre ou exploiter de toute autre manière notre Contenu et nos Marques à des fins non autorisées par les présentes Conditions. Tous les droits sont réservés dans le monde entier.

5.3 Respect des droits de propriété intellectuelle

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui, notamment les droits d’auteur, et interdisons à nos utilisateurs d’utiliser nos Services d’une manière qui porte atteinte à ces droits. Certains contenus disponibles via nos Services proviennent d’autres utilisateurs ou de tiers. Tous les autres contenus, marques commerciales et droits d’auteur apparaissant sur le Site Web appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Vous acceptez de ne pas utiliser les Services d’une manière portant atteinte aux droits d’autrui, notamment les droits liés à l’image, à la vie privée, aux droits d’auteur, aux marques commerciales ou à tout autre droit de propriété intellectuelle.

5.4 Utilisation non autorisée du contenu

Vous ne pouvez pas utiliser le Contenu, les Marques, les Services ou tout contenu appartenant à des tiers d’une manière qui n’est pas autorisée par les présentes Conditions. BTOMIC se réserve le droit de mettre fin à votre utilisation ou de vous interdire l’accès à nos Services si nous estimons que vous portez atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui lors de l’utilisation de notre Site Web ou de nos Services.

5.5 Divulgation de l’identité et suppression du contenu

BTOMIC se réserve le droit de divulguer votre identité à tout tiers affirmant que le contenu que vous avez partagé ou téléchargé sur notre Site Web porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle ou viole son droit à la vie privée.

BTOMIC n’assume aucune responsabilité envers les tiers concernant le contenu ou l’exactitude de tout contenu publié par vous ou par tout autre utilisateur sur notre Site Web. Nous nous réservons également le droit de supprimer toute publication que vous effectuez sur notre Site Web, à notre seule discrétion. Les opinions exprimées par les autres utilisateurs sur notre Site Web ne reflètent pas nécessairement les opinions ou les valeurs de BTOMIC.

6.1 Objet du contenu

Les matériels, informations et Contenu disponibles sur le Site Web sont présentés uniquement à des fins d’information et de promotion.

6.2 Usage personnel uniquement

Les matériels, informations et Contenu fournis sur le Site Web sont destinés exclusivement à votre usage personnel et non commercial. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les matériels, informations et Contenu disponibles sur le Site Web uniquement à des fins personnelles, à condition de conserver la mention relative aux droits d’auteur sur chaque copie et de ne modifier aucune marque commerciale ni aucun autre avis de propriété.

Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur ledit document ou logiciel.

6.3 Utilisations interdites

Toute autre utilisation des matériels, informations et Contenu disponibles sur le Site Web, notamment toute reproduction à des fins autres qu’un usage personnel et non commercial, toute modification, diffusion, publication, distribution, transmission, création d’œuvres dérivées ou diffusion publique, en totalité ou en partie et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de BTOMIC.

6.4 Absence de garantie contre les violations

BTOMIC ne fournit aucune garantie ni assurance que l’utilisation des matériels, informations ou Contenu affichés sur le Site Web ne portera pas atteinte aux droits de tiers.

7.1 Protection des informations personnelles

Toute information personnelle d’identification ou toute information transmise via Internet au Site Web est protégée et traitée conformément à la Politique de confidentialité de BTOMIC. BTOMIC vous encourage à lire attentivement la Politique de confidentialité avant de fournir toute information personnelle d’identification ou toute autre information personnelle.

7.2 Contributions non confidentielles

En utilisant le Site Web, vous reconnaissez et acceptez que toutes les contributions, communications ou documents envoyés à BTOMIC via le Site Web ou par tout autre moyen seront considérés comme non confidentiels, non exclusifs et non personnels, qu’ils vous concernent ou concernent toute autre personne.

7.3 Propriété des contributions

Comme indiqué dans la Section 3, toute contribution effectuée par vous devient la propriété exclusive de BTOMIC. Vous êtes responsable de toute contribution que vous fournissez et qui pourrait porter atteinte aux droits d’un tiers, notamment, sans s’y limiter, aux droits d’auteur, aux marques déposées, aux brevets, aux secrets commerciaux, aux droits à la vie privée ou à tout autre droit personnel ou droit de propriété.

8.1 Base « en l’état »

Tous les matériels, informations et Contenu fournis sur le Site Web sont mis à disposition « en l’état » et sans aucune forme de garantie, expresse ou implicite. Cela inclut notamment, sans s’y limiter, toute garantie implicite relative à la qualité marchande ou à l’adéquation à un usage particulier.

8.2 Absence de garantie d’exactitude ou d’exhaustivité

BTOMIC ne fournit aucune garantie concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité du Contenu disponible sur le Site Web. En outre, BTOMIC ne garantit pas que le Site Web sera exempt de défauts ni que les éventuels défauts identifiés seront corrigés.

En accédant au Site Web et en l’utilisant, vous le faites à vos propres risques. Vous acceptez l’entière responsabilité de tout problème pouvant survenir, notamment toute perte de données ou tout coût lié aux réparations ou à l’assistance nécessaires pour le matériel ou les logiciels utilisés afin de vous connecter au Site Web. BTOMIC ne pourra être tenue responsable de tout dommage, perte ou conséquence résultant de ou lié à votre utilisation du Site Web.

8.3 Sécurité des communications

Bien que BTOMIC mette en œuvre des mesures techniques, organisationnelles et administratives raisonnables afin de protéger vos informations, veuillez noter que la sécurité des communications par e-mail via Internet n’est pas garantie.

En envoyant des informations sensibles ou confidentielles par e-mail, vous reconnaissez et acceptez les risques inhérents, notamment la possibilité que la confidentialité des informations ne puisse être garantie lors de leur transmission via Internet.

En outre, le Contenu disponible sur le Site Web peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. BTOMIC se réserve le droit d’apporter à tout moment, sans préavis, des modifications, corrections ou améliorations au Contenu du Site Web, mais ne s’engage pas à effectuer de telles modifications.

9.1 Utilisation à vos propres risques

Votre accès au Site Web, son utilisation, sa consultation et votre navigation sur celui-ci sont effectués à vos propres risques.

9.2 Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, ni BTOMIC ni aucune de ses sociétés affiliées ne pourront être tenues responsables de tout dommage direct, indirect, spécial, punitif, accessoire, exemplaire ou consécutif, ni de tout autre type de dommage, quelle qu’en soit la nature.

Cela inclut notamment les dommages résultant de l’utilisation, de l’impossibilité d’utiliser ou du fonctionnement des informations, produits, documents ou autres contenus et Services fournis sur ce Site Web. Cette limitation s’applique même si BTOMIC a été informée au préalable de la possibilité de tels dommages, qu’ils résultent d’une action contractuelle, d’une responsabilité délictuelle ou de toute autre théorie juridique.

9.3 Risques liés au téléchargement du Contenu

Tout matériel, information ou Contenu que vous téléchargez ou obtenez par tout autre moyen lors de l’utilisation du Site Web est effectué à vos propres risques. BTOMIC décline toute responsabilité concernant tout dommage ou virus susceptible d’affecter votre matériel informatique ou tout autre bien résultant de l’accès, de l’utilisation ou du téléchargement de matériels, informations ou Contenu provenant du Site Web, ainsi que concernant toute intrusion illégale ou toute interférence avec ses systèmes informatiques.

9.4 Interruptions ou cessation du Site Web

BTOMIC se réserve le droit d’interrompre ou de mettre fin à tout ou partie des fonctionnalités du Site Web à tout moment. BTOMIC décline toute responsabilité concernant toute interruption ou cessation des fonctionnalités du Site Web résultant d’actions ou d’omissions de BTOMIC ou de tout tiers.

10.1 Inexactitudes du contenu

Le Contenu disponible sur le Site Web peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. BTOMIC se réserve le droit d’apporter à tout moment des modifications, corrections et améliorations à ce Contenu, sans préavis, mais n’assume aucune obligation ni responsabilité à cet égard.

10.2 Style, prix et disponibilité des produits

Le style, le design et les couleurs des produits BTOMIC présentés sur le Site Web peuvent être modifiés sans préavis. Les prix des modèles sertis de pierres précieuses sont soumis aux fluctuations du marché et peuvent varier en conséquence. BTOMIC se réserve le droit de modifier à tout moment les prix et les offres de produits disponibles sur le Site Web.

11.1 Représentation des produits

Les produits présentés sur le Site Web font partie de la collection BTOMIC, mais tous les produits BTOMIC ne sont pas nécessairement représentés sur le Site Web.

11.2 Disponibilité selon la localisation

Le Site Web peut contenir des informations concernant les produits et Services BTOMIC, mais tous ne sont pas disponibles dans toutes les régions. La référence à un produit ou à un Service ne garantit pas sa disponibilité à un moment ou dans un lieu donné.

11.3 Disponibilité des produits et Services

Les produits et Services décrits sur le Site Web sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Les images des produits sont présentées à titre indicatif et peuvent ne pas correspondre exactement au produit que vous recevrez.

BTOMIC se réserve le droit d’interrompre la production de tout produit ou de cesser la mise à disposition ou la vente de tout produit ou Service à tout moment, sans préavis. La disponibilité d’un produit ou Service n’est pas garantie pour une localisation spécifique, même si celle-ci est indiquée comme source d’approvisionnement.

11.4 Variations et exactitude des produits

Nous mettons tout en œuvre afin de garantir que les détails des produits, tels que la couleur, le design, le style, le numéro de référence, la description, les dimensions et les prix, soient exacts et représentatifs. Toutefois, certaines variations peuvent survenir.

Les descriptions des produits peuvent être modifiées et des erreurs typographiques peuvent se produire, entraînant des différences concernant les prix ou d’autres informations. BTOMIC ne pourra être tenue responsable des erreurs ou inexactitudes présentes dans les descriptions, références, prix ou photographies des produits affichés sur le Site Web et n’est pas tenue d’honorer les commandes concernées ni d’accorder une quelconque compensation.

Pour toute question concernant nos produits, veuillez contacter le Service clientèle BTOMIC via la page « Nous contacter ».

12.1 BTOMIC se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les prix des produits et Services présentés sur ce Site Web.

13.1 Liens vers des tiers

Le Site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers qui ne sont pas exploités ni contrôlés par BTOMIC. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité afin de vous aider à accéder à d’autres sites Web susceptibles de vous intéresser.

BTOMIC n’approuve ni n’assume aucune responsabilité concernant les propriétaires, les exploitants ou le Contenu de ces sites Web liés, y compris ceux appartenant à des sociétés liées à BTOMIC, contrôlées par BTOMIC ou placées sous un contrôle commun avec BTOMIC.

13.2 Clause de non-responsabilité relative aux sites Web tiers

BTOMIC n’a pas examiné les sites Web qui renvoient vers ce Site Web. Nous ne sommes pas responsables de la disponibilité ou du Contenu de ces sites Web externes, ni des articles ou matériels qui y figurent.

L’accès à tout site Web tiers s’effectue à vos propres risques.

14.1 Conditions d’éligibilité et restrictions d’achat

Pour acheter un ou plusieurs Produit(s) via le Site Web, vous devez avoir atteint l’âge légal requis dans votre juridiction. Le passage de Commandes via le processus de paiement est strictement réservé aux personnes achetant des Produit(s) pour leur usage personnel (« Consommateurs »).

En passant une Commande, vous déclarez et garantissez que :

(i) la Commande et l’achat des Produit(s) sont exclusivement destinés à votre usage personnel et non à la revente, à la distribution ou à toute autre finalité commerciale ;

(ii) vous disposez de la capacité juridique nécessaire, tant en termes d’âge que de capacité mentale, pour conclure des contrats juridiquement contraignants conformément aux lois locales applicables dans votre lieu de résidence.

15.1 Achat de Produits et utilisation des Données personnelles

Le Site Web BTOMIC vous donne accès à une sélection soigneusement choisie de produits de luxe, notamment des montres, des bijoux, des articles en cuir, des accessoires et bien plus encore, disponibles à l’achat.

Si vous choisissez d’acheter des Produits ou des Services via le Site Web (une « Commande »), il pourra vous être demandé de fournir certaines informations personnelles d’identification nécessaires au traitement de votre Commande.

15.2 Utilisation de vos informations

15.2.1 BTOMIC peut être amenée à collecter et traiter vos Données personnelles d’identification, telles que vos nom et prénom, votre adresse e-mail, les informations relatives à votre carte de paiement, vos adresses de facturation et de livraison, ainsi que, le cas échéant, le nom et l’adresse du destinataire d’un cadeau (collectivement les « Données personnelles »), lors du traitement de votre Commande (par exemple, pour la facturation ou l’expédition), conformément à nos obligations contractuelles ou légales (notamment les obligations comptables).

15.2.2 Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives raisonnables et appropriées afin de protéger vos Données personnelles contre toute perte, utilisation abusive, accès non autorisé, divulgation, modification ou destruction.

Toutefois, aucun système de transmission ni aucun réseau de données ne peut garantir une sécurité absolue à 100 %. Par conséquent, bien que nous nous efforcions de protéger vos Données personnelles, vous reconnaissez que la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toute information échangée sur le Site Web ne peuvent être garanties, et BTOMIC ne pourra être tenue responsable en cas de violation de sécurité.

15.2.3 Les Données personnelles sont conservées conformément aux périodes légales applicables de conservation des données aux États-Unis.

BTOMIC peut partager vos Données personnelles avec des prestataires de services tiers à des fins commerciales ou comptables, ou lorsque la loi l’exige.

Nous ne partagerons pas vos Données personnelles avec des tiers à d’autres fins sans votre consentement, sauf lorsque cela est nécessaire pour respecter des obligations légales, protéger nos droits ou dans le cadre d’une restructuration de l’entreprise.

Les tiers recevant vos Données personnelles sont tenus de mettre en place des mesures appropriées de confidentialité et de sécurité conformément aux lois applicables.

15.2.4 Les informations relatives à votre carte de paiement sont traitées par un prestataire de services de paiement tiers.

Nous, ou les prestataires tiers avec lesquels nous collaborons, pouvons traiter vos Données personnelles, y compris les informations relatives à votre appareil, afin de contribuer à la prévention de la fraude et à la gestion des risques.

Toutes les informations relatives aux cartes de paiement sont traitées sur des serveurs sécurisés utilisant des technologies de chiffrement conformes aux normes du secteur.

15.3 La Boutique en ligne du Site Web vous guidera à travers les étapes nécessaires pour passer une Commande.

15.4 Pour chaque Produit sélectionné pour l’achat, une page récapitulative de Commande sera automatiquement générée.

Cette page comprendra une photo du Produit sélectionné, une courte description, son numéro de référence, ainsi que le prix unitaire et le prix total de la Commande (hors ou incluant les taxes applicables selon la réglementation en vigueur).

Il vous appartient de vérifier que ces informations correspondent exactement à votre sélection avant de soumettre votre Commande.

15.5 Une fois soumise, votre Commande sera traitée par BTOMIC.

Après autorisation de votre paiement, vous recevrez un e-mail confirmant votre Commande (« Confirmation de commande »).

Si nous ne sommes pas en mesure d’exécuter votre Commande (par exemple, si le Produit n’est plus disponible), BTOMIC vous contactera par e-mail ou par téléphone afin de vous proposer l’annulation ou la modification de votre Commande.

BTOMIC se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre Commande à sa seule discrétion, notamment en cas de litige en cours concernant une Commande précédente ou si nous suspectons une activité frauduleuse.

15.6 La Confirmation de commande indiquera le prix total de votre Commande, incluant les taxes applicables et les frais de livraison, selon l’option de livraison sélectionnée.

15.7 Veuillez vérifier attentivement votre Confirmation de commande.

Si vous constatez des divergences ou si celle-ci ne correspond pas aux Produits commandés, veuillez nous contacter via la page « Nous contacter ».

15.8 Commandes en prévente

Pour les Produits en prévente, BTOMIC vous enverra un e-mail avant l’expédition afin de confirmer votre adresse de livraison.

Si vous ne confirmez pas vos informations dans un délai de 10 jours suivant notre demande, BTOMIC pourra, à sa seule discrétion, annuler votre Commande et vous rembourser le montant payé.

Une fois vos informations de livraison confirmées, nous procéderons à l’expédition de votre Commande.

La confirmation de votre Commande implique votre acceptation tacite des présentes Conditions de vente.

15.9 Service de message cadeau

L’option de message cadeau est réservée à un usage personnel et non commercial uniquement.

Vous êtes seul responsable du contenu de tout message cadeau inclus dans votre Commande.

BTOMIC se réserve le droit de refuser tout message cadeau contenant un langage offensant et peut mettre fin à votre accès au Service de message cadeau sans engager sa responsabilité.

16.1 BTOMIC se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les prix des Produits et Services présentés sur le Site Web.

Lorsque vous passez une Commande en ligne, le montant facturé correspondra au prix indiqué sur la Boutique en ligne au moment de votre Commande.

Tous les prix affichés sur la Boutique en ligne sont exprimés en dollars américains et n’incluent pas les frais de livraison. Vous pouvez consulter le détail de nos frais de livraison dans la section « Expédition et livraison ».

Le paiement des Commandes est traité au moment de leur validation. BTOMIC accepte toutes les principales cartes de crédit, mais n’accepte pas les chèques, les espèces ou les mandats pour les achats en ligne, sauf demande explicite de BTOMIC.

Une Commande ne sera traitée et expédiée qu’après vérification de toutes les informations fournies et réception de l’autorisation de la société émettrice de la carte de paiement.

16.2 Les crédits d’achat ou cartes cadeaux existants émis par BTOMIC ou l’une de ses entités affiliées (à l’exception des crédits d’achat BTOMIC utilisables en ligne) ne peuvent pas être utilisés pour les achats en ligne.

17.1 Utilisation des informations et du Contenu

Les matériels, informations et Contenu disponibles sur le Site Web sont présentés uniquement à des fins d’information et de promotion.

17.2 Usage personnel uniquement

Les matériels, informations et Contenu fournis sont destinés uniquement à votre usage personnel.

Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les matériels, informations et Contenu disponibles sur le Site Web exclusivement à des fins personnelles et non commerciales, à condition de conserver la mention relative aux droits d’auteur sur chaque copie et de ne modifier aucune marque commerciale ni aucune autre mention de propriété.

Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt concernant ledit document ou logiciel.

17.3 Utilisations interdites

Toute autre utilisation, notamment la reproduction à des fins autres qu’un usage personnel et non commercial, la modification, la diffusion, la publication, la distribution, la transmission, la création d’œuvres dérivées ou la diffusion des matériels, informations et Contenu du Site Web, en totalité ou en partie et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sauf avec le consentement écrit préalable de BTOMIC.

17.4 Absence de garantie

BTOMIC ne garantit ni ne certifie que l’utilisation des matériels, informations et Contenu affichés sur son Site Web ne portera pas atteinte aux droits de tiers.

18.1 Transfert de propriété et transfert des risques

• Transfert de propriété : La propriété des Produit(s) commandés vous est transférée avant l’importation, à condition que nous ayons la confirmation que le paiement intégral du montant de la Commande a été effectué ou pourra être effectué.
  
• Transfert des risques : Les risques liés aux dommages ou à la perte sont transférés à votre charge lors de la livraison à l’adresse de livraison indiquée dans la Commande (si vous avez choisi de ne pas payer à l’avance les Droits et taxes, ce lieu sera considéré comme le point d’entrée du pays d’importation).
  
• Importateur officiel : Vous serez considéré comme l’« Importateur officiel » du Produit, et nous (ou toute personne agissant en notre nom) faciliterons uniquement l’importation en votre nom, en qualité de mandataire.
  
  Dans certains cas, nous pouvons agir en tant que « Déclarant » uniquement afin de faciliter le processus de dédouanement (cependant, cela ne modifiera pas votre statut d’importateur à des fins d’usage personnel).
  
• Votre responsabilité en matière de conformité : Vous êtes responsable de vous assurer que le Produit peut être importé légalement dans le pays de destination. Vous devez respecter toutes les lois, réglementations, certifications et règles applicables du pays de destination dans lequel vous importez le Produit.
  
  Veuillez prendre connaissance des exigences standard applicables à l’utilisation du Produit dans le pays d’importation avant de passer votre Commande.
  
• Aucun retour pour des problèmes de conformité : Les Produit(s) commandés vers une destination appliquant des normes différentes ne peuvent pas être retournés pour ce motif. Aucune responsabilité ne pourra être engagée dans quelque circonstance que ce soit résultant de l’achat d’un Produit ne répondant pas aux normes applicables dans votre pays de destination.
  
• Documentation et normes applicables aux Produits : Veuillez noter que certains documents tels que l’emballage, les manuels d’utilisation, les étiquettes d’entretien des Produits, les instructions de manipulation ou les avertissements de sécurité peuvent ne pas être disponibles dans votre langue.
  
  Vous pourriez ne pas avoir accès aux services du fabricant ou à d’autres options de service pour le Produit ou certaines de ses pièces.
  
  Le Produit (ainsi que les éléments qui l’accompagnent) peut ne pas avoir été conçu conformément aux normes, réglementations relatives aux Produits ou spécifications applicables dans le pays de destination où vous importez le Produit, ni être étiqueté conformément aux exigences locales ou dans votre langue.
  
  En outre, si le Produit fonctionne à l’électricité, il peut ne pas être compatible avec les paramètres électriques du pays de destination, tels que la tension ou d’autres normes électriques (par exemple, un adaptateur peut être nécessaire pour charger votre Produit).
  
• Achats bénéficiant d’une exonération fiscale : Toute transaction d’achat de Produit(s) bénéficiant d’une exonération fiscale (par exemple, en fournissant votre numéro de TVA) sera néanmoins considérée par nous comme une importation personnelle.
  
  Vous acceptez et reconnaissez que les articles achetés dans le cadre d’une telle exonération sont destinés à votre usage personnel et non à la revente.

19.1 Disponibilité des Produits et Services

• Disponibilité dans la limite des stocks disponibles : Les Produits et Services décrits sur le Site Web sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.
  
  BTOMIC se réserve le droit d’interrompre la production de tout Produit ainsi que de cesser à tout moment la mise à disposition ou la vente de tout Produit ou Service, sans préavis.
  
• Absence de garantie de disponibilité : BTOMIC ne garantit pas qu’un Produit ou Service spécifique présenté sur le Site Web sera disponible dans un lieu particulier, même si ce lieu est indiqué comme source d’approvisionnement pour ce Produit ou Service.
  
• Produits indisponibles : Dans le cas exceptionnel où un Produit deviendrait indisponible après l’envoi d’une Confirmation de commande correspondante, BTOMIC vous contactera afin de vous proposer la possibilité de commander un autre Produit ou d’annuler votre Commande existante.

20.1 Images des Produits

• Images à titre illustratif : Les images des Produit(s) présentées sur le Site Web sont fournies à titre illustratif et ne correspondent pas nécessairement au Produit exact que vous recevrez.
  

20.2 Descriptions des Produits et Services

• Variations des descriptions : Les descriptions des Produits et Services figurant sur le Site Web peuvent être modifiées au fil du temps. Des erreurs typographiques peuvent également survenir et entraîner des descriptions inexactes, incomplètes ou obsolètes des Produits et Services, notamment en ce qui concerne les prix.
  
• Absence de responsabilité en cas d’erreur : BTOMIC ne pourra être tenue responsable de toute erreur ou inexactitude concernant les descriptions, références, prix, photographies ou représentations graphiques des Produits présentés sur le Site Web. BTOMIC n’est en aucun cas tenue de livrer les Produits et/ou de verser une quelconque indemnisation.
  
• Questions concernant les Produits : Si vous avez des questions concernant les Produits, veuillez nous contacter par e-mail via la page « Nous contacter ».
  

20.3 Guides de mesure

• À titre indicatif uniquement : Tous les guides de mesure disponibles sur le Site Web sont fournis uniquement à titre indicatif. BTOMIC décline toute responsabilité en cas d’erreur résultant de leur utilisation.

21.1 Applicabilité des Conditions de vente

• Conditions applicables : Les présentes Conditions de vente s’appliquent également à tout achat de Produits BTOMIC effectué via notre Service clientèle par téléphone (« Service clientèle ») ou par e-mail.
  
• Acceptation des Conditions : Avant de passer une Commande auprès de notre Service clientèle ou par e-mail, vous devez vous assurer d’avoir lu et accepté les présentes Conditions de vente.
  
  Si vous n’acceptez pas ces Conditions de vente, vous ne devez pas passer de Commande de Produits par téléphone ou par e-mail.
  

21.2 Collecte des Données personnelles

• Procédure de collecte des données : Nos conseillers BTOMIC vous accompagneront tout au long du processus d’achat par téléphone ou par e-mail. Dans ce cadre, certaines Données personnelles vous concernant et/ou concernant le destinataire d’un cadeau pourront être collectées (notamment le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail et les informations relatives à votre carte de paiement).
  
• Respect de la Politique de confidentialité : Toutes les Données personnelles que vous nous communiquez seront utilisées exclusivement conformément aux présentes Conditions de vente et à notre Politique de confidentialité, disponibles sur notre Site Web.
  

21.3 Informations sur les Produits et frais applicables

• Prix et frais : Avant de valider votre Commande, nous vous communiquerons le prix des Produits ainsi que tous les frais de livraison et d’emballage applicables.
  

21.4 Confirmation de commande

• Offre d’achat : Votre Commande constitue une offre d’achat de Produits auprès de BTOMIC.
  
• Acceptation de la Commande : L’acceptation d’une Commande passée par téléphone auprès du Service clientèle ou par e-mail ne sera effective qu’à compter de l’envoi d’une Confirmation de commande ou d’une facture, qui vous sera transmise par e-mail.