CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1.1 Le site btomic.com (le « Site ») est exploité pour le compte de BTOMIC Group LLC, une société située aux États-Unis (« BTOMIC », « nous », « notre »). Les présentes conditions de vente (« Conditions de vente » ou « Conditions »), conjointement avec nos Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité, régiront votre utilisation du Site et votre achat de produits BTOMIC (les « Produit(s) ») via notre Site. Vous devez lire attentivement ces Conditions de vente avant de commander tout Produit via notre Site. Veuillez comprendre que si vous n’acceptez pas ces Conditions de vente, vous ne pouvez pas commander de Produit(s) sur notre Site.

1.2 Notez que nos Conditions de vente peuvent déroger à certains droits dont vous pourriez bénéficier en tant que consommateur, sauf si la loi l’interdit.

1.3 BTOMIC se réserve le droit de modifier ces Conditions de vente de temps à autre. À chaque achat de Produits sur notre Site, votre achat sera régi par les Conditions publiées sur notre Site au moment de votre achat. Veuillez lire attentivement nos Conditions de vente à chaque achat de Produits sur notre Site.

1.4 Nous fournissons des Produits via notre Site uniquement pour un usage personnel. Autrement dit, pour vous-même ou comme cadeaux. Par conséquent, BTOMIC peut, à sa seule discrétion, limiter ou annuler les quantités de Produits achetés par personne, par foyer ou par Commande (tel que défini ci‑dessous). De plus, vous acceptez de ne pas utiliser les Produits achetés via le Site à des fins de revente. BTOMIC peut limiter ou interdire les Commandes (tel que défini ci‑dessous) qui, à son seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou toute autre partie non autorisée. Pour des demandes concernant des ventes commerciales, veuillez nous contacter.

1.5 Vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales, étatiques, fédérales et internationales applicables concernant tout Produit que vous achetez via notre Site. Vous déclarez que tout Produit que vous commandez via notre Site sera utilisé uniquement de manière légale.

2.1 Pour acheter des Produits via le Site Web, vous devez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction. La passation de Commandes via le paiement est réservée exclusivement aux personnes achetant des Produits pour leur usage personnel («Consommateurs»).

En passant une Commande, vous déclarez et garantissez que (i) la Commande et l’achat des Produits qui en résultent sont strictement et uniquement pour votre usage personnel, et non pour la revente, la distribution ou toute autre activité commerciale ; et (ii) vous êtes légalement capable (en termes d’âge et de capacité mentale) de conclure des contrats contraignants conformément aux exigences légales locales du lieu où vous résidez.

3.1 Le site BTOMIC vous fournit des informations sur des produits de luxe haut de gamme — notamment des montres, des bijoux, des articles en cuir, des accessoires et plus encore — et vous donne accès à ces produits afin que vous puissiez les acheter. Si vous choisissez d’acheter des Produits ou des services mis à votre disposition via le site (une « Commande »), il se peut qu’on vous demande de fournir certaines informations personnelles identifiables pertinentes au traitement de votre Commande.

3.2 Utilisation de vos informations

3.2.1 BTOMIC peut avoir besoin de collecter (et autrement traiter) des données personnelles identifiables, telles que votre prénom et nom, votre adresse e-mail, les informations de carte de paiement, l'adresse de facturation et de livraison et/ou le nom et l'adresse de tout destinataire de cadeau (« Données Personnelles ») lors du traitement de votre commande (par ex. facturation, expédition) conformément à nos obligations contractuelles ou légales (notamment les obligations comptables).

3.2.2 Nous prenons des mesures techniques, organisationnelles et administratives raisonnables et appropriées pour protéger toute Donnée Personnelle que nous traitons contre la perte, l'utilisation abusive, l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération et la destruction. Néanmoins, même si nous nous efforçons de protéger vos Données Personnelles au maximum, aucun système de transmission ni réseau de données ne peut être garanti à 100 % sécurisé. En conséquence, nous ne pouvons garantir la sécurité des Données Personnelles que vous transmettez sur le Site lorsqu'elles sont transférées via Internet sur des réseaux non sécurisés. Vous reconnaissez donc qu'il existe des limites de sécurité des données et de confidentialité inhérentes à Internet, et que la sécurité, l'intégrité et la confidentialité de toute information échangée entre vous et BTOMIC ne peuvent être garanties et que nous ne pouvons être tenus responsables.

3.2.3 Les données personnelles sont stockées conformément aux délais légaux de conservation des données applicables aux États-Unis. BTOMIC peut partager vos données personnelles avec des prestataires de services tiers pour un soutien commercial ou comptable ou avec d'autres tiers lorsque la loi l'exige. Vos données personnelles ne seront pas autrement transmises par BTOMIC pour être utilisées par des tiers sous quelque forme que ce soit, sauf si BTOMIC obtient votre consentement, y est légalement tenu, par exemple pour se conformer à la loi ou à une demande légale telle qu'une assignation, pour protéger les droits, les biens ou les intérêts de BTOMIC, ou en cas de vente d'actifs ou d'une autre restructuration d'entreprise. Nous attendons de tous les tiers avec lesquels nous partageons vos données personnelles qu'ils fournissent les garanties nécessaires de confidentialité et de sécurité et qu'ils prennent des mesures organisationnelles et techniques appropriées conformes aux lois applicables. Veuillez toutefois noter que l'utilisation de vos données personnelles par un tiers peut également être régie par ses propres politiques de confidentialité. Tout transfert de données personnelles vers un pays tiers ne peut être effectué qu'avec des garanties appropriées.

3.2.4 Pour plus d'informations concernant la politique de confidentialité globale de BTOMIC et les pratiques associées, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

3.2.5 Vos informations de carte de paiement sont transférées et traitées par un prestataire de services de paiement tiers. De plus, nous-mêmes ou des prestataires tiers avec lesquels nous collaborons pouvons traiter les Données personnelles que vous fournissez, ainsi que collecter et traiter des informations concernant votre ordinateur ou votre appareil d’accès, afin de réduire les risques et d’aider à prévenir la fraude. Tout traitement de vos informations de carte de paiement est effectué sur un serveur utilisant une technologie de chiffrement conforme aux standards du secteur pour protéger vos informations de carte de paiement contre la lecture par des tiers non autorisés.

3.3 La Boutique en ligne de notre Site Web vous guidera à travers les étapes à suivre pour passer une Commande chez nous.

3.4 Pour chaque Produit sélectionné pour achat sur le Site Web, une page récapitulative de commande sera générée automatiquement, comportant une photo du Produit sélectionné, une brève description et le numéro de référence. Elle affichera également tous les Produits sélectionnés pour l’achat, le prix unitaire de chaque Produit et le prix total de la Commande (sous réserve des taxes de vente applicables). Il vous appartient de vérifier que ces informations reflètent exactement votre sélection avant la soumission de la Commande.

3.5 Lors de la soumission, votre commande sera transmise à BTOMIC pour examen et traitement. Une fois votre paiement autorisé par la société émettrice de votre carte de paiement, vous recevrez un e‑mail confirmant votre commande (la « Confirmation de commande »). Dans le cas peu probable où BTOMIC serait dans l’incapacité d’honorer votre commande (par exemple si le produit n’est pas disponible), BTOMIC vous contactera par e‑mail et/ou par téléphone pour vous en informer et vous offrir la possibilité d’annuler ou de modifier votre commande. BTOMIC se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion. Par exemple, BTOMIC peut refuser votre commande s’il existe un litige en cours concernant le paiement d’une commande antérieure ou si BTOMIC suspecte, à sa seule discrétion, que vous avez commis des actes frauduleux ou avez autrement violé ces Conditions de vente.

3.6 Chaque Confirmation de Commande indiquera le prix total de votre Commande, y compris les taxes applicables et les frais de livraison, conformément à l'option de livraison choisie.

3.7 Veuillez vérifier très attentivement la Confirmation de Commande. S'il y a des divergences ou si vous pensez qu'elle n'affiche pas correctement ce que vous avez commandé, veuillez nous contacter par e-mail à “Contactez-nous» ou par téléphone au +1 (347) 459-1491 (lun.-ven., de 9h00 à 17h00 PST).

Commandes en pré-vente

3.8 Lorsque la date d'expédition de notre(s) Produit(s) en précommande approche, BTOMIC vous enverra un e‑mail à l'adresse électronique fournie lors de votre Commande en précommande et vous demandera de vérifier et confirmer votre adresse de livraison. Veuillez noter que si vous ne confirmez pas vos informations dans les 10 jours suivant la demande de BTOMIC, BTOMIC pourra, à sa seule discrétion, tenter de vous contacter de nouveau ou annuler votre Commande et vous rembourser intégralement le montant que vous aviez payé. Une fois que vous aurez confirmé vos informations d'expédition, nous procéderons à l'expédition de votre Commande. La confirmation de votre Commande impliquera une acceptation tacite des présentes Conditions de Vente.

Service de message cadeau

3.9 Vous acceptez que l'option de message cadeau soit fournie uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Si vous choisissez d'inclure un message cadeau dans votre commande, vous êtes seul responsable du texte et de tout autre contenu de votre message cadeau et BTOMIC n'accepte aucune responsabilité pour un tel contenu. Nous nous réservons le droit de refuser d'imprimer un message cadeau contenant un langage offensant et/ou de mettre fin à votre accès au service de message cadeau à tout moment et sans responsabilité pour BTOMIC.

Zones de livraison

4.1 Les produits achetés via ce site seront expédiés depuis l’un de nos entrepôts dans le monde. Le lieu d’origine réel du colis dépendra d’une évaluation globale effectuée par notre service d’entreposage. Nous le déterminerons en fonction des quantités en stock, de la distance, des frais de transport et du mode de dédouanement.

Expédition et manutention

4.2 Nous offrons la livraison gratuite pour les commandes supérieures à $50, qui bénéficie d’un délai logistique standard. Si vous exigez un transporteur ou un délai de livraison spécifique, veuillez contacter notre service client pour confirmer les coûts et autres détails.

4.3 Toutes les livraisons nécessitent la signature d’un adulte (18 ans ou plus) lors de la remise. Dès la signature d’un adulte confirmant la réception du(des) produit(s) livré(s), la responsabilité des produits achetés vous est transférée. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous pour la livraison (par exemple en tant que cadeau), vous comprenez et acceptez que la preuve d’une signature de ce destinataire (ou d’un adulte à cette adresse de livraison) constitue la preuve de la livraison et de l’exécution du contrat de vente par BTOMIC et le transfert de responsabilité au destinataire, de la même manière que si les produits vous avaient été livrés. Nous vous recommandons d’inspecter votre colis pour détecter tout dommage ou toute altération avant de le signer et de l’accepter.

Problèmes de livraison

4.4 Si la livraison de votre commande est retardée, veuillez nous contacter par e‑mail via “Contactez-nous” ou par téléphone au +1 (347) 459-1491 (du lun. au ven., de 9h00 à 17h00 PST).

Produits endommagés ou défectueux

4.5 À la réception de votre commande, veuillez inspecter attentivement le contenu du colis. S’il existe des écarts entre ce que vous avez commandé et ce que vous avez reçu, veuillez procéder conformément à notre section Échange et Retour.

Droits de douane et taxes à l’importation

4.6 Il arrive que les droits de douane ou taxes à l’importation soient inévitables. Les droits de douane seront à votre charge car nous ne pouvons pas vous aider à effectuer le dédouanement. Si vous rencontrez des difficultés pour le dédouanement, n’hésitez pas à nous contacter par e‑mail.

Lorsque les autorités douanières vous demandent d’effectuer le dédouanement, veuillez compléter la procédure dès que possible ; si une perte est causée par un retard dans le dédouanement, nous ne la compenserons pas.

5.1 BTOMIC se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les prix des Produits et des services présentés sur le Site. Si vous passez une Commande en ligne, le montant qui vous sera facturé sera le prix indiqué sur la Boutique en ligne du Site au moment de votre Commande. Tous les prix affichés sur la Boutique en ligne sont en U.S. Dollars. Les prix n’incluent pas les frais de livraison. Les détails de nos frais de livraison sont disponibles dans la section Expédition et livraison. Le paiement des Commandes est traité au moment de la commande. BTOMIC accepte toutes les principales cartes de crédit. Les chèques, paiements en espèces ou mandats-poste ne seront pas acceptés pour les achats en ligne, sauf demande contraire de BTOMIC. Une Commande passée ne sera traitée et expédiée qu’après vérification de l’ensemble des informations fournies et réception de l’autorisation de la société émettrice de la carte de paiement.

5.2 Les avoirs sur marchandises ou certificats-cadeaux existants émis par BTOMIC ou par l’une de ses entités affiliées (à l’exception des avoirs marchandises en ligne BTOMIC) ne peuvent pas être utilisés pour des achats en ligne.

6.1 Les matériels, informations et Contenu présentés sur le Site Web sont fournis uniquement à des fins d'information et de promotion.

6.2 Les matériels, informations et Contenu fournis sont destinés à votre usage personnel uniquement. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les matériels, informations et Contenu apparaissant sur le Site Web exclusivement à des fins personnelles et non commerciales, à condition que l'avis de droit d'auteur soit conservé sur chaque copie et que vous ne modifiiez aucun signe distinctif ou autre mention de propriété. Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur ledit document ou logiciel.

6.3 Toute autre utilisation, y compris la reproduction à des fins autres que l'usage personnel non commercial, la modification, la diffusion, la publication, la distribution, la transmission, la création d'œuvres dérivées, ou la diffusion par quelque moyen que ce soit des matériels, informations et Contenu du Site Web, en tout ou en partie, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de BTOMIC.

6.4 BTOMIC n'offre ni ne garantit que l'utilisation de tout matériel, information et Contenu affiché sur son Site Web ne portera pas atteinte aux droits de tiers.

7.1 Le titre de propriété des Produits commandés nous est transféré vers vous avant l'importation, sous réserve que nous ayons la certitude qu'un paiement intégral du montant de la Commande a été effectué ou peut être effectué.

Le risque de dommage ou de perte vous est transféré au moment de la livraison à l'adresse de livraison indiquée dans la Commande (dans le cas où vous avez choisi de ne pas prépayer les Droits et Taxes, ce lieu sera réputé être le port d'entrée vers la destination d'importation).

VOUS SEREZ CONSIDÉRÉ COMME « IMPORTATEUR ENREGISTRÉ » DU PRODUIT, ET NOUS (OU QUELQU'UN AGISSANT EN NOTRE NOM) NE FERONS QUE FACILITER L'IMPORTATION EN VOTRE NOM, EN TANT QUE VOTRE MANDATAIRE, ET POURRONS, DANS CERTAINS CAS, AGIR EN TANT QUE « DÉCLARANT » AUX FINS UNIQUES DE FACILITER LE DÉDOUANEMENT (CEPENDANT CELA NE MODIFIERA PAS VOTRE STATUT D'IMPORTATEUR À DES FINS D'USAGE PERSONNEL).

VOUS ÊTES RESPONSABLE DE VOUS ASSURER QUE LE PRODUIT PEUT ÊTRE LÉGALEMENT IMPORTÉ DANS LA DESTINATION, ET VOUS DEVEZ PAR CONSÉQUENT RESPECTER TOUTES LES LOIS, RÈGLEMENTS, CERTIFICATIONS ET RÈGLES APPLICABLES DANS LA DESTINATION DANS LAQUELLE VOUS IMPORTEZ LE PRODUIT. VEUILLEZ VÉRIFIER LA NORME D'UTILISATION DU PRODUIT DANS LA DESTINATION D'IMPORTATION AVANT DE COMMANDER. LES PRODUITS COMMANDÉS VERS UNE DESTINATION AYANT DES NORMES DIFFÉRENTES NE PEUVENT PAS ÊTRE RETOURNÉS POUR CETTE RAISON ET AUCUNE RESPONSABILITÉ NE SERA ENGAGÉE DANS AUCUNE CIRCONSTANCE DÉCOULANT DE L'ACHAT DE PRODUITS QUI NE CONFORMENT PAS AUX NORMES REQUISES POUR VOTRE DESTINATION.

Veuillez noter que des documents tels que l'emballage, les manuels d'utilisation, les étiquettes d'entretien du produit, les instructions de manipulation ou les avertissements de sécurité peuvent ne pas être dans votre langue ; il se peut que les options de service du fabricant ou d'autres services pour le Produit ou certaines de ses pièces ne soient pas disponibles ; le Produit (et les documents l'accompagnant) peut ne pas être conçu conformément aux normes, réglementations produit ou spécifications de la destination vers laquelle vous importez, ni être étiqueté conformément aux exigences applicables dans votre destination, ou dans votre langue ou celle de la destination ; si le Produit est alimenté, il peut ne pas être conforme aux paramètres d'alimentation de la destination tels que la tension ou d'autres normes électriques (par exemple, vous pourriez avoir besoin d'un adaptateur pour recharger votre Produit).

Toute transaction d'achat de Produits sous un régime d'exonération fiscale (par ex. en soumettant votre numéro de TVA) sera néanmoins classée par nous comme une transaction d'importation personnelle et vous reconnaissez et acceptez par les présentes que les articles achetés par vous sous cette exonération sont achetés pour votre usage personnel et non pour la revente.

8.1 Les produits et services décrits sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks. BTOMIC se réserve le droit d'arrêter la production de tout Produit, ainsi que d'interrompre l'offre ou la vente de tout Produit ou service à tout moment, sans préavis. BTOMIC ne garantit pas qu'un Produit ou service particulier affiché sur le Site sera disponible à un emplacement donné, même si cet emplacement a été indiqué comme source pour ce Produit ou service. Dans le cas rare où un Produit deviendrait indisponible après que vous ayez reçu une Confirmation de Commande le concernant, BTOMIC vous contactera pour vous offrir la possibilité de commander un autre Produit ou d'annuler votre Commande existante.

9.1 Les images des Produits sur le Site sont représentatives et ne sont pas nécessairement des photos du Produit réel que vous recevrez.

9.2 Les descriptions des produits et services sur le Site peuvent varier au fil du temps, et des erreurs typographiques peuvent survenir, entraînant des descriptions de produits et services inexactes, incomplètes ou obsolètes, y compris, mais sans s'y limiter, les prix. BTOMIC ne sera pas responsable de toute erreur ou inexactitude dans la description, la référence, la tarification et dans les photos ou représentations graphiques des Produits affichés sur le Site, et n'a aucune obligation de livrer les Produits et/ou de payer des dommages-intérêts quelconques. Si vous avez des questions concernant les Produits, veuillez nous contacter par courriel à “Contact Us” ou par téléphone au +1 (347) 459-1491 (Lun-Ven, 9h00 à 17h00 PST).

9.3 Tous les guides de mesure présents sur le Site sont fournis à titre indicatif uniquement. BTOMIC décline toute responsabilité pour les erreurs pouvant résulter de leur utilisation.

10.1 Si, pour quelque raison que ce soit, vous décidez de ne pas conserver votre achat en ligne, BTOMIC acceptera le(s) Produit(s) dans leur état d'origine pour échange ou remboursement complet dans les 30 jours suivant la date de livraison.

10.2 Avant de retourner le(s) Produit(s), vous devrez contacter nos représentants par email à “Contactez-nous” ou par téléphone au +1 (347) 459-1491 (lun.-ven., 9h00 à 17h00 PST) pour discuter des détails spécifiques concernant l'échange, le retour ou le remboursement.

10.3 Vous serez responsable du paiement des frais de retour des Produits vers nous (sauf si vous retournez un Produit défectueux, auquel cas nous vous rembourserons les frais de retour). Nous recommandons d'expédier le(s) Produit(s) retourné(s) par courrier assuré et suivi. Nous recommandons également aux clients de souscrire une assurance adéquate couvrant le prix d'achat du(des) Produit(s). BTOMIC n'assumera pas la responsabilité du remboursement ou de l'indemnisation dans le cas où les colis de retour seraient perdus, volés ou maltraités.

10.4 Les remboursements seront effectués par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat initial.

10.5 Si un Produit est retourné pour échange à notre Station de Service Après-vente, les dispositions suivantes s'appliqueront : si le Produit retourné a une valeur inférieure à celle du Produit d'échange, une carte de crédit devra être fournie pour débiter la différence de valeur. Si le Produit retourné a une valeur supérieure à celle du Produit d'échange, un remboursement en ligne équivalant à la différence de prix sera émis.

Tous les retours

10.6 Tout(s) Produit(s) que vous retournez doit/doivent être présenté(s) dans son/leur état d'origine, vendable, avec tous les emballages d'origine, certificats et autres pièces jointes. Veuillez noter que tous les retours et échanges sont soumis à une inspection de contrôle qualité avant d'être acceptés. Vous devez retourner tout certificat ayant accompagné le(s) Produit(s) ; le fait de ne pas le faire vous rendra redevable d'un coût de remplacement de 200 $. Nous pouvons également vous facturer toute perte ou dommage affectant la boîte de présentation du Produit.

10.7 Nous ne pouvons pas accepter les Produits retournés qui ont été portés, utilisés, modifiés ou endommagés. Nous nous réservons le droit de refuser le retour de tout(s) Produit(s) qui ne répond(ent) pas aux conditions de retour ci-dessus telles que déterminées par BTOMIC.

10.8 Les Produits gravés ou commandés sur mesure ne peuvent pas être retournés pour échange, crédit en magasin ou remboursement.

10.9 Les Produits achetés via le Site Web ne peuvent pas être retournés (que ce soit pour remboursement ou échange) auprès d'un revendeur tiers autorisé de Produits BTOMIC.

11.1 Les produits achetés en ligne conformément aux présentes Conditions de vente bénéficient de la même garantie que les produits BTOMIC achetés dans les boutiques BTOMIC ou auprès de revendeurs agréés.

11.2 BTOMIC propose des services de réparation pour les produits achetés en ligne. Pour traiter une réparation, veuillez nous contacter par e-mail à “Contact Us” ou par téléphone au +1 (347) 459-1491 (Lun-Ven, 9h00 à 17h00 PST) pour obtenir les instructions complètes. Vous devrez joindre une demande de réparation détaillée, vos coordonnées, une copie de la confirmation de commande comme preuve d'achat du produit et de la garantie.

11.3 BTOMIC vous recommande d'emballer le produit de manière sécurisée et de l'expédier par courrier assuré, car BTOMIC ne sera pas responsable des problèmes de livraison ni des dommages ou pertes (y compris, mais sans s'y limiter, le vol) survenant pendant le transport.

11.4 Vous pouvez également apporter les produits achetés en ligne pour réparation auprès de revendeurs tiers agréés.

11.5 Veuillez prévoir 48 à 72 heures pour une évaluation de réparation. Des informations détaillées sur la réparation et une estimation des frais de réparation vous seront envoyées une fois l'évaluation terminée.

12.1 Ces Conditions de Vente s'appliquent également à tout achat de Produits BTOMIC effectué par notre ligne téléphonique clientèle (« Customer Line ») ou par e-mail. Avant de passer une Commande via notre Customer Line ou par e-mail, vous devez vous assurer d'avoir lu et accepté ces Conditions de Vente. Si vous n'acceptez pas ces Conditions de Vente, vous ne devez pas passer de Commande de Produits via la Customer Line ou par e-mail.

12.2 Nos collaborateurs BTOMIC vous accompagneront tout au long du processus d'achat par téléphone ou par e-mail. Cela inclura la collecte de certaines Données Personnelles vous concernant et/ou concernant tout destinataire de cadeau pour lequel vous achetez des Produits (par ex. nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail/informations de carte de crédit). Toutes les Données Personnelles que vous nous divulguez seront utilisées strictement conformément à nos Conditions de Vente et à notre Politique de Confidentialité, qui sont publiées sur notre Site Web.

12.3 Les détails des prix des Produits ainsi que tous les frais de livraison et d'emballage pertinents vous seront communiqués avant que vous ne procédiez à votre Commande.

12.4 Votre Commande constitue une offre d'achat de Produits auprès de BTOMIC. L'acceptation d'une Commande passée par vos soins via la Customer Line ou par e-mail ne sera formalisée que par une Confirmation de Commande ou par une facture, qui vous sera envoyée par e-mail.

13.1 Ces Conditions de Vente sont régies et interprétées conformément aux lois du Wyoming, États-Unis d'Amérique, sans donner effet aux principes de conflits de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant de ou lié à ces Conditions est soumis à la compétence exclusive du United States District Court for Wyoming, et vous acceptez et vous soumettez à la compétence personnelle et exclusive ainsi qu'au lieu de ce tribunal.

14.1 Selon votre localisation, le paiement peut être effectué à une entité affiliée du groupe, et un tel paiement constituera un paiement à notre égard et vous libérera de vos obligations de paiement liées à la Commande et à l'achat des Produits sous-jacents.

Nous ne pourrons peut‑être pas contrôler les frais supplémentaires, commissions (tels que les frais de transaction étrangère ou les frais transfrontaliers) ou suppléments imposés par votre propre banque, l'émetteur de votre carte ou le moyen de paiement que vous avez sélectionné. Il se peut que nous n'ayons aucune connaissance préalable de l'application de tels frais ou suppléments, et Shopify Payments n'a aucun moyen d'y remédier, car cela dépend uniquement des relations et des conditions commerciales entre vous et votre banque, l'émetteur de votre carte ou le moyen de paiement, ainsi que de leurs propres politiques. L'unique engagement de Shopify Payments à cet égard est de débiter le montant indiqué au moment du paiement dans la devise que vous avez choisie.

Shopify Payments prend très au sérieux la protection de vos informations de paiement, mais nous pourrions ne pas être en mesure d'empêcher, et ne pouvons être tenus responsables des pertes que vous pourriez subir si un tiers obtient un accès non autorisé à vos informations de paiement lors de l'accès ou de la commande dans la Boutique.

L'intitulé de la transaction (du moyen de paiement choisi) concernant la Commande que vous avez passée chez nous ressemblera substantiellement à ceci : **Shopify Payments//Brand name**.

Paiement par facture avec Klarna : En coopération avec Klarna et uniquement dans certaines juridictions, il se peut que vous ayez la possibilité d'acheter le Produit en utilisant Klarna comme moyen de paiement. Les conditions générales applicables au paiement par facture avec Klarna peuvent être consultées ici, en notant que la version allemande (et non anglaise) est la langue gouvernante et contraignante de ces conditions. L'éligibilité à l'utilisation du mode de paiement par facture Klarna sera déterminée par Klarna à sa seule discrétion et Shopify Payments n'accepte aucune responsabilité quant à votre utilisation de Klarna comme moyen de paiement. Si vous choisissez d'acheter votre Produit en payant par facture via Klarna, vous partagerez vos données personnelles avec Klarna et les conditions de la politique de confidentialité de Klarna s'appliqueront à leur utilisation de vos informations personnelles. Shopify Payments n'aura aucune responsabilité quant à leur utilisation de vos données personnelles.